Conformément à l’arrêté du 27 juin 1980 relatif à la sécurité des établissements recevant du public.

I – CONDITIONS D’ACCÈS ET UTILISATION

ARTICLE 1 – DÉCLARATION SUR L’ÉTAT DE SANTÉ

Avant toute séance en Libre Accès, l’Abonné(e) déclare sur l’honneur avoir procédé à une auto-évaluation de son état de santé.

  • Mon médecin n’a pas limité ma pratique sportive.
  • Je ne ressens pas de douleurs de poitrine, palpitations ou troubles cardiaques.
  • Je n’ai pas eu de malaise ou perte de connaissance.
  • Je ne suis pas enceinte.
  • Aucun décès cardiaque inexpliqué dans ma famille.
  • Je n’ai pas besoin d’avis médical préalable.
  • Pas d’essoufflement anormal.
  • Pas de problème osseux ou musculaire aggravable.
  • Pas de traitement incompatible ou dopage.

En cas de doute, il est recommandé de consulter un médecin.

ARTICLE 2 – HORAIRES ET CAPACITÉ

Accès de 6h à 23h – 7j/7. Capacité maximale : 19 personnes.

ARTICLE 3 – ACCÈS INDIVIDUEL

  • Badge personnel obligatoire
  • Interdiction de prêt ou partage
  • Badge requis à chaque entrée
  • Interdiction d’ouvrir à une autre personne

ARTICLE 4 – RESTRICTIONS

  • Mineurs interdits
  • Lors du libre accès, il est interdit dans l’établissement tout cycle à pédale assisté ou engin de déplacement personnel motorisé (EDPM) au sens respectivement 6.11 et 6.15 de l’article R. 311-1 du code de la route, et la recharge de leurs batteries associées. ● L’Abonné(e) ne peut commencer ou effectuer son entraînement qu’en présence d’un autre adhérent.

II – SÉCURITÉ ET ENGAGEMENTS

ARTICLE 5 – SÉCURITÉ

  • Vidéosurveillance active
  • Responsabilité individuelle
  • Utilisation des dispositifs d’urgence
  • Tenue correcte obligatoire

ARTICLE 6 – ENGAGEMENTS

  • Respect des règles de sécurité
  • Connaissance des issues de secours
  • Utilisation appropriée des équipements
  • Signalement des incidents
  • Sortie obligatoire avant 23h

III – RESPONSABILITÉ ET SANCTIONS

ARTICLE 7 – RESPONSABILITÉ

  • Responsabilité individuelle de l’abonné
  • Le club décline toute responsabilité hors présence du personnel
  • Assurance recommandée

ARTICLE 8 – SANCTIONS

  • Suppression du Libre Accès sans remboursement
  • Résiliation possible en cas de faute grave

IV – VALIDITÉ

La présente charte est valable pendant toute la durée de l’abonnement.